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Brevet européen · EP3083064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3083064
Numéro de demande
EP13899460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2013
Publié
26 oct. 2016
Délivré
22 avr. 2020
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/02 (2006.01)
B05B 1/06 (2006.01)
B05B 5/057 (2006.01)
H05H 1/42 (2006.01)
H05H 1/34 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2013/076631 19.12.2013
Publication PCT
WO2015/094295 25.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

HAWLEY, Dave

Westbury, New York 11590, US

MOLZ, Ronald J.

Ossining, New York 10562, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.