TÊTE PIVOTANTE MULTIAXE MIXTE

Brevet européen · EP3083142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3083142
Numéro de demande
EP14827821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
15 nov. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24C 3/04 (2006.01)
Priorité
FR 1362813 17.12.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/053280 11.12.2014
Publication PCT
WO2015/092228 25.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Fives Machining

494 Rue Actipole les Tours, 46400 Saint-Laurent-les-Tours, FR

Inventeur

CAUCHOIS, Clément

F-80450 Camon, FR

LESEUR, Jack

F-80300 Mesnil-Martinsart, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.