VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES SCHNEID- UND/ODER STANZ- UND/ODER RILLWERKZEUGS

Brevet européen · EP3083226 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3083226
Numéro de demande
EP14824423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B31B 50/25 (2017.01)
Priorité
EP 13198779 20.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/078060 16.12.2014
Publication PCT
WO2015/091547 25.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 5 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.05.2025

  4. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Inventeur

THEIS, Uwe

54317 Riveris, DE

HÖHNEN, Roland

54533 Bettenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.