MEHRSCHICHTIGE FOLIE
Brevet européen · EP3083237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3083237
- Numéro de demande
- EP14808970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B65D 77/20 (2006.01)C09J 153/02 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/22 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)C08L 53/02 (2006.01)C08L 91/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013226255 17.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/076574 04.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/091000 25.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
KASPER, Dirk
40597 Düsseldorf, DE
PÜRKNER, Eckhard
40595 Düsseldorf, DE
HEEMANN, Marcus
41468 Neuss, DE
KOSTYRA, Sebastian
40789 Monheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.