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Brevet européen · EP3083257 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3083257
Numéro de demande
EP14820792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
18 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B41M 3/14 (2006.01)
B42D 25/41 (2014.01)
B42D 25/23 (2014.01)
B42D 25/382 (2014.01)
B42D 25/387 (2014.01)
B42D 25/378 (2014.01)
Priorité
DE 102013114485 19.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/077533 12.12.2014
Publication PCT
WO2015/091254 25.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Inventeur

MAGGIONI, Christoph

10961 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.