ARTICLE DE SECURITE

Brevet européen · EP3083258 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3083258
Numéro de demande
EP14830704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
18 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
29 août 2018
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B41M 3/14 (2006.01)
B42D 15/00 (2006.01)
G07D 7/00 (2016.01)
B42D 25/355 (2014.01)
B42D 25/36 (2014.01)
B42D 25/351 (2014.01)
B42D 25/378 (2014.01)
Priorité
FR 1363084 19.12.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/067058 18.12.2014
Publication PCT
WO2015/092727 25.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  6. 2 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Inventeur

SARRAZIN, Pierre

F-38620 Saint Geoire en Valfaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.