ARTICLE DE SECURITE
Brevet européen · EP3083258 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3083258
- Numéro de demande
- EP14830704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 18 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 29 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B41M 3/14 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)G07D 7/00 (2016.01)B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/378 (2014.01)
- Priorité
- FR 1363084 19.12.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/067058 18.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/092727 25.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 2 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
F-38620 Saint Geoire en Valfaine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.