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Brevet européen · EP3083414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3083414
Numéro de demande
EP14838775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
31 janv. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 13/02 (2006.01)
B65B 13/32 (2006.01)
Priorité
AT 508412013 19.12.2013
Demande PCT
PCT/AT2014/050308 18.12.2014
Publication PCT
WO2015/089539 25.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

Teufelberger Gesellschaft m.b.H.

Vogelweiderstrasse 50, A-4600 Wels, AT

Inventeur

EINSIEDLER, Ronald

A-4020 Linz, AT

HANSL, Rudolf

A-4020 Linz, AT

KOSNANSKY, Nicolas

F-78770 Auteuil le Roi, FR

SIMMER, Andreas

A-4650 Lambach, AT

SPINDLER, Georg Raffael

A-4600 Wels, AT

STINGL, Hermann

A-4775 Taufkirchen/Pram, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.