PROCÉDÉ D'INJECTION DE FLUIDES DANS UNE INSTALLATION SOUS-MARINE

Brevet européen · EP3083451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3083451
Numéro de demande
EP14830844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
6 juin 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 88/78 (2006.01)
E21B 37/06 (2006.01)
Priorité
FR 1363131 19.12.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/053473 19.12.2014
Publication PCT
WO2015/092331 25.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

TOTAL SA

Total SA

2 place Jean Millier La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

RIVIERE, Luc

F-64320 Idron, FR

PEYRONY, Vincent

F-92500 Rueil Malmaison, FR

BEAUDONNET, Gabriel

F-92800 Puteaux, FR

HUDSON, William

F-92140 Clamart, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.