PLAQUE DE CUISSON PAR INDUCTION ET PROCÉDÉ D'OBTENTION

Brevet européen · EP3083516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3083516
Numéro de demande
EP14827840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
17 févr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 3/083 (2006.01)
C03C 3/085 (2006.01)
C03C 3/087 (2006.01)
C03C 3/091 (2006.01)
C03C 3/093 (2006.01)
C03C 3/097 (2006.01)
C03C 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 1363157 20.12.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/053337 15.12.2014
Publication PCT
WO2015/092245 25.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 Avenue du Général de Gaulle Chierry, 02400 Château-Thierry, FR

Inventeur

LESTRINGANT, Claire

F-75019 Paris, FR

VILATO, Pablo

F-75014 Paris, FR

FERRIZ, Gaëlle

F-51100 Reims, FR

GY, René

F-93140 Bondy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.