COMPOSITION SILICEUSE ET PROCEDE D'OBTENTION
Brevet européen · EP3083523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3083523
- Numéro de demande
- EP14812439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C04B 35/14 (2006.01)C04B 35/66 (2006.01)F27D 1/16 (2006.01)C04B 35/65 (2006.01)C01B 33/12 (2006.01)
- Priorité
- LU 92339 19.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/077135 10.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/091129 25.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
TIRLOCQ, Jacques
B-7331 Baudour, BE
DI LORETO, Osvaldo
B-7300 Boussu, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.