SPIRO-OXAZOLONE
Brevet européen · EP3083633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3083633
- Numéro de demande
- EP14815318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07D 491/10 (2006.01)C07D 491/12 (2006.01)C07D 498/10 (2006.01)A61K 31/438 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13198604 19.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/077858 16.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/091411 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Inventeur
RUNTZ-SCHMITT, Valerie
F-68170 Rixheim, FR
SCHNIDER, Patrick
CH-4103 Bottmingen
DOLENTE, Cosimo
CH-4123 Allschwil
FASCHING, Bernhard
CH-4057 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.