PROCEDE DE POLYMERISATION DE L'ACIDE (METH)ACRYLIQUE EN SOLUTION

Brevet européen · EP3083715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3083715
Numéro de demande
EP14814956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
18 avr. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 20/06 (2006.01)
C08F 22/02 (2006.01)
Priorité
FR 1363258 20.12.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/053038 26.11.2014
Publication PCT
WO2015/092186 25.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

Coatex

COATEX

35 rue Ampère, 69730 Genay, FR

Inventeur

SUAU, Jean-Marc

F-69480 Lucenay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.