POLYAMIDFORMMASSE UND DEREN VERWENDUNG
Brevet européen · EP3083832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3083832
- Numéro de demande
- EP14823937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 22 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08L 77/06 (2006.01)C08K 3/24 (2006.01)C08K 3/32 (2006.01)C08K 7/14 (2006.01)C08L 71/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 13199136 20.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/077880 16.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/091429 25.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 29 août 2020
Fusionné
- Titulaire
- EMS-PATENT AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat / Ems → EMS-CHEMIE AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems
Publié dans Swissreg le 29.08.2020
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.