COMPOSITION LUBRIFIANTE A BASE DE TRIAMINES GRASSES

Brevet européen · EP3083907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3083907
Numéro de demande
EP14812525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
1 juil. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 141/10 (2006.01)
C10N 10/12 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 40/25 (2006.01)
C10N 70/00 (2006.01)
Priorité
FR 1362843 17.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/077942 16.12.2014
Publication PCT
WO2015/091466 25.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Total Marketing Services

24 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

Ecole Centrale de Lyon

36 Avenue Guy de Collongue, 69134 Ecully, FR

Inventeur

GORBATCHEV, Olga

F-91410 SAINT CYR SOUS DOURDAN, FR

DE BARROS BOUCHET, Maria Isabel

F-69130 ECULLY, FR

PIZARD, Carine

F-69700 MONTAGNY, FR

IOVINE, Raphaele

F-69440 MORNANT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.