PISTENRAUPE

Brevet européen · EP3084079 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084079
Numéro de demande
EP14806679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
30 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E01H 5/06 (2006.01)
E01H 4/02 (2006.01)
E02F 3/76 (2006.01)
Priorité
DE 102013226923 20.12.2013
DE 102014200899 20.01.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/076759 05.12.2014
Publication PCT
WO2015/091030 25.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  7. 17 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.05.2022

  8. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Inventeur

HOLZAPFEL, Sven

89081 Ulm, DE

HANN, Dieter

89250 Senden, DE

UMMENHOFER, Gerhard

88427 Bad Schussenried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.