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Brevet européen · EP3084224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084224
Numéro de demande
EP14821958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
4 sept. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 1/06 (2006.01)
F04D 29/041 (2006.01)
Priorité
US 201314136175 20.12.2013
Demande PCT
PCT/US2014/068978 08.12.2014
Publication PCT
WO2015/094728 25.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

GULATI, Manmohan Singh

Minnetonka, MN 55343, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.