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Brevet européen · EP3084226 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3084226
- Numéro de demande
- EP14823939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F04D 17/12 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)
- Priorité
- IT CO20130069 18.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/077893 16.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/091435 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Fusionné
- Titulaire
- Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie → Nuovo Pignone S.r.l., Via F. Matteucci 2, 50100 Firenze (FI), Italie
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 10 mai 2022
Rectifié
- Titulaire
- Nuovo Pignone Tecnologie ¿ S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie → Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie
Publié dans Swissreg le 10.05.2022
- 28 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Nuovo Pignone S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Florence, Italie → Nuovo Pignone Tecnologie ¿ S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
1 entrée antérieure
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
I-50127 Florence, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.