FIXATION TEMPORAIRE

Brevet européen · EP3084235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084235
Numéro de demande
EP14812476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
14 févr. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/10 (2006.01)
B25B 31/00 (2006.01)
Priorité
FR 1362690 16.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/077720 15.12.2014
Publication PCT
WO2015/091335 25.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

Lisi Aerospace

42/52 Quai de la Rapée CS11233, 75583 Paris Cedex 12, FR

Inventeur

BIGOT, Frédéric

F-36260 Reuilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.