SYSTEME D'ACCOUPLEMENT D'UNE MACHINE ENTRAINANTE AVEC UNE MACHINE ENTRAINEE

Brevet européen · EP3084244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084244
Numéro de demande
EP14830613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 1/104 (2006.01)
F16D 1/108 (2006.01)
Priorité
FR 1362714 16.12.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/066724 09.12.2014
Publication PCT
WO2015/092613 25.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

Moteurs Leroy-Somer

Boulevard Marcellin Leroy CS 10015, 16915 Angouleme Cedex 9, FR

Inventeur

VOHLGEMUTH, Patrick

16560 Anais, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.