GURTSTRAFFER FÜR EINEN RIEMENTRIEB

Brevet européen · EP3084264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084264
Numéro de demande
EP14830701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
18 sept. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/12 (2006.01)
Priorité
IT TO20131032 17.12.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/067040 17.12.2014
Publication PCT
WO2015/092718 25.06.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Dayco Europe S.r.l.

DAYCO EUROPE S.r.l.

Via Papa Leone XIII, 45 Frazione Chieti Scalo, 66100 Chieti, IT

Inventeur

CIMINO, Antonino

I-89100 Reggio Calabria, IT

CARICCIA, Gianluca

I-09170 Oristano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.