WÄRMETAUSCHERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3084316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084316
Numéro de demande
EP14821605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
22 avr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 9/14 (2006.01)
F24D 3/08 (2006.01)
F24D 3/10 (2006.01)
Priorité
GB 201322670 20.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/078437 18.12.2014
Publication PCT
WO2015/091778 25.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

EC Power A/S

Samsøvej 25, 8382 Hinnerup, DK

Inventeur

NØRGÅRD, Carsten

DK-8920 Randers NV, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.