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Brevet européen · EP3084321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084321
Numéro de demande
EP14809341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
3 mars 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 35/04 (2006.01)
B01J 20/00 (2006.01)
F28F 13/18 (2006.01)
B01J 20/20 (2006.01)
B01J 20/28 (2006.01)
B01J 20/32 (2006.01)
F28D 20/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013226732 19.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/076260 02.12.2014
Publication PCT
WO2015/090940 25.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Inventeur

WOLFF, Thomas

95213 Münchberg, DE

BURK, Roland

70469 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.