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Brevet européen · EP3084367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084367
Numéro de demande
EP14802378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
14 oct. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01N 9/00 (2006.01)
G01N 11/16 (2006.01)
H01F 5/02 (2006.01)
H01F 5/04 (2006.01)
H01F 27/06 (2006.01)
Priorité
DE 102013114731 20.12.2013
DE 102014104095 25.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/074712 17.11.2014
Publication PCT
WO2015/090776 25.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

BITTO, Ennio

CH-4147 Aesch

ECKERT, Gerhard

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.