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Brevet européen · EP3084379 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3084379
- Numéro de demande
- EP14827704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 1/16 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)F16B 31/02 (2006.01)B30B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 21172013 20.12.2013
- Demande PCT
- PCT/CH2014/000174 15.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/089680 25.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.