PROCEDE DE CARACTERISATION D'UNE PIECE

Brevet européen · EP3084405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084405
Numéro de demande
EP14827807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
7 juil. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 23/046 (2018.01)
G06K 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1363095 19.12.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/053229 09.12.2014
Publication PCT
WO2015/092212 25.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  3. 6 avr. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Safran Aircraft Engines, 2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, France, Ecole Normale Supérieure de Cachan, 61 Avenue du Président Wilson, 94235 Cachan, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France → Safran Aircraft Engines, 2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay, 4 Avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, France

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  4. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay

4 Avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, FR

Inventeur

LECLERC, Hugo

F-94230 Cachan, FR

HILD, François

F-92290 Chatenay Malabry, FR

SCHNEIDER, Julien

F-77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR

ROUX, Stéphane

F-93110 Rosny sous Bois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.