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Brevet européen · EP3084550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084550
Numéro de demande
EP14805730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
24 juin 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
IN 5840CH2013 16.12.2013
Demande PCT
PCT/US2014/064470 07.11.2014
Publication PCT
WO2015/094508 25.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

DARSHAN, Santosh

Hyderabad Andhra Pradesh 500081, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.