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Brevet européen · EP3084839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084839
Numéro de demande
EP14872115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
3 avr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/142 (2014.01)
H01L 31/044 (2014.01)
H01L 31/0443 (2014.01)
Priorité
US 201314136719 20.12.2013
Demande PCT
PCT/US2014/070164 12.12.2014
Publication PCT
WO2015/094988 25.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

SunPower Corporation

77 Rio Robles, San Jose, CA 95134, US

Inventeur

SMITH, David D.

Campbell, California 95008, US

RIM, Seung Bum

Palo Alto, California 94304, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.