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Brevet européen · EP3084852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084852
Numéro de demande
EP14838779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 41/09 (2006.01)
H01L 41/083 (2006.01)
H02N 2/00 (2006.01)
H02N 2/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013226418 18.12.2013
Demande PCT
PCT/DE2014/200676 04.12.2014
Publication PCT
WO2015/090312 25.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Inventeur

WISCHNEWSKIY, Wladimir

14712 Rathenow, DE

WISCHNEWSKI, Alexej

76744 Wörth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.