PILE A SURFACE STRUCTUREE NON CONDUCTRICE

Brevet européen · EP3084856 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084856
Numéro de demande
EP14812533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
22 août 2018
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01M 2/02 (2006.01)
H01M 2/34 (2006.01)
Priorité
EP 13198585 19.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/077989 16.12.2014
Publication PCT
WO2015/091503 25.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 1 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.09.2018

  6. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

MARTIN, Jean-Claude

CH-2037 Montmollin

BURRI, Yves

CH-1066 Epalinges

STALDER, Michael

2564 Bellmund

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.