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Brevet européen · EP3084904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084904
Numéro de demande
EP14808901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
10 juin 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
G02B 6/44 (2006.01)
H02G 15/013 (2006.01)
Priorité
DE 102013114533 19.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/075955 28.11.2014
Publication PCT
WO2015/090907 25.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

Reichle & De-Massari AG

Binzstrasse 32, 8620 Wetzikon

Inventeur

KEISER, Michael

CH-8610 Uster

DI DOMENICO, Maurizio

CH-8306 Brüttisellen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.