PROCEDE ET DISPOSITIF D'ESTIMATION DE PARAMETRES CARACTERISANT UN ENSEMBLE ACOUSTIQUE

Brevet européen · EP3085113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3085113
Numéro de demande
EP14830830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
31 janv. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 29/00 (2006.01)
Priorité
FR 1363238 20.12.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/053435 18.12.2014
Publication PCT
WO2015/092305 25.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

Sonic Emotion Labs

42 bis rue de Lourmel, 75015 Paris, FR

Inventeur

FLÜCKIGER, Matthias

CH-5000 Aarau

CORTEEL, Etienne

F-92240 Malakoff, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.