STERILE KÄSEGRUNDMASSE

Brevet européen · EP3085239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3085239
Numéro de demande
EP15165143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2015
Publié
26 oct. 2016
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A23B 11/60 (2025.01)
A23C 9/142 (2006.01)
A23C 19/09 (2006.01)
A23C 19/076 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Inventeur

Döring, Sven-Rainer

27404 Zeven, DE

Euwens, Dirk

26209 Hatten, DE

May, Martin

26340 Neuenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.