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Brevet européen · EP3085314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3085314
- Numéro de demande
- EP14871911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/072 (2006.01)
- Priorité
- CN 201310691699 17.12.2013CN 201320831894 U 17.12.2013
- Demande PCT
- PCT/CN2014/093677 12.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/090157 25.06.2015
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 30 mai 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Suzhou Touchstone International, Medical Science Co., Ltd., 21A Science Plaza, International Science Park, No. 1355 Jinjihu Avenue, Suzhou,, Jiangsu 215021, Chine → Touchstone International Medical Science Co., Ltd., 278 Dongping Street, Suzhou Industrial Park, Suzhou, Jiangsu 215123, Chine
Publié dans Swissreg le 30.05.2020
- 25 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 25.05.2019
1 entrée antérieure
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
Suzhou Jiangsu 215021, CN
Suzhou Jiangsu 215021, CN
Suzhou Jiangsu 215021, CN
Suzhou Jiangsu 215021, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.