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Brevet européen · EP3085314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3085314
Numéro de demande
EP14871911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
14 nov. 2018
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/072 (2006.01)
Priorité
CN 201310691699 17.12.2013
CN 201320831894 U 17.12.2013
Demande PCT
PCT/CN2014/093677 12.12.2014
Publication PCT
WO2015/090157 25.06.2015
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 15 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  7. 30 mai 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Suzhou Touchstone International, Medical Science Co., Ltd., 21A Science Plaza, International Science Park, No. 1355 Jinjihu Avenue, Suzhou,, Jiangsu 215021, Chine → Touchstone International Medical Science Co., Ltd., 278 Dongping Street, Suzhou Industrial Park, Suzhou, Jiangsu 215123, Chine

    Publié dans Swissreg le 30.05.2020

  8. 25 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.05.2019

1 entrée antérieure
  1. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

FU, Kaifen

Suzhou Jiangsu 215021, CN

CHEN, Wangdong

Suzhou Jiangsu 215021, CN

ZHANG, Sumei

Suzhou Jiangsu 215021, CN

SHU, Tuo

Suzhou Jiangsu 215021, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.