MONOAXIALKNOCHENSCHRAUBE

Brevet européen · EP3085320 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3085320
Numéro de demande
EP16157414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2016
Publié
26 oct. 2016
Délivré
20 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
DE 202015003062 U 25.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 21 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.04.2022

  7. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Titulaire

Silony Medical International AG

Bahnhofplatz 76/76a, 8500 Frauenfeld

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

Trautwein, Frank, Thilo

70794 Filderstadt, DE

Heuer, Frank

70794 Filderstadt, DE

Tautz, Katharina

70192 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.