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Brevet européen · EP3085533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3085533
Numéro de demande
EP14873090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
17 févr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 21/00 (2006.01)
B65H 29/00 (2006.01)
Priorité
CN 201310694605 16.12.2013
Demande PCT
PCT/CN2014/000689 21.07.2014
Publication PCT
WO2015/089898 25.06.2015
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Shanghai Eternal Machinery Co. Ltd

Shanghai Eternal Machinery Co., Ltd.

No.1125 Taishun Road Anting Town Jiading District, Shanghai 201814, CN

Inventeur

TSENG, Whah

Shanghai 201814, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.