DRUCKMATERIAL
Brevet européen · EP3085546 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3085546
- Numéro de demande
- EP14872194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/00 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)B32B 18/00 (2006.01)B41M 5/50 (2006.01)B41M 5/52 (2006.01)C09D 11/101 (2014.01)C04B 41/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013261240 18.12.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/005826 19.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/092976 25.06.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
HIRAKU, Masaru
Tokyo 100-8366, JP
SATOU, Masaki
Tokyo 100-8366, JP
SUGITA, Shuichi
Tokyo 100-8366, JP
NAKAGAWA, Akira
Aichi, 470-0213, JP
SUZUKI, Seiju
Tokyo 100-8366, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.