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Brevet européen · EP3085578 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3085578
- Numéro de demande
- EP14872960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 3 mars 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/865 (2018.01)B60N 2/829 (2018.01)
- Priorité
- JP 2013260945 18.12.2013JP 2013260970 18.12.2013JP 2014102854 16.05.2014JP 2014102856 16.05.2014JP 2014102858 16.05.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/083410 17.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/093529 25.06.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
NAKANO, Yuji
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
IZAWA, Hiroshi
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
MISHIBA, Kazuhiro
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
ISHIHARA, Kazunori
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.