CAPUCHON DE FIXATION ROTULÉ

Brevet européen · EP3085626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3085626
Numéro de demande
EP16166500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2016
Publié
26 oct. 2016
Délivré
29 août 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 45/02 (2006.01)
F16B 5/02 (2006.01)
F16B 37/14 (2006.01)
Priorité
FR 1553564 21.04.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

Lisi Aerospace

42/52 Quai de la Rapée, 75012 Paris, FR

Inventeur

VERDIER, Florent

92500 Rueil Malmaison, FR

LETUVE, Jérémy

95000 Cergy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.