POLYESTERHARZ
Brevet européen · EP3085723 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3085723
- Numéro de demande
- EP14870679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 2 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08G 63/672 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)C08G 63/84 (2006.01)C08G 63/87 (2006.01)C08G 63/181 (2006.01)H01L 31/049 (2014.01)
- Priorité
- JP 2013262550 19.12.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/083396 17.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/093524 25.06.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 8 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 08.03.2022
- 2 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Otsu-shi Shiga 520-0292, JP
Otsu-shi Shiga 520-0292, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.