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Brevet européen · EP3085765 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3085765
Numéro de demande
EP16166747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2016
Publié
26 oct. 2016
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 3/00 (2006.01)
Priorité
IT BO20150206 23.04.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 8 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 08.01.2024

  6. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Comecer S.p.A.

Via Maestri del Lavoro, 90, 48014 Castel Bolognese, IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

GALASSI, Filippo

48014 Castel Bolognese, IT

CESARINI, Massimiliano

48014 Castel Bolognese, IT

ZANELLI, Alessia

48018 Faenza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.