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Brevet européen · EP3085777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3085777
Numéro de demande
EP16172568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2011
Publié
26 oct. 2016
Délivré
6 nov. 2019
Radié
11 janv. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C12N 9/36 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  2. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  3. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

Micreos Human Health B.V.

Bankaplein 2, 2585 EV Den Haag, NL

Inventeur

Loessner, Martin Johannes

8123 Ebmatingen

Eichenseher, Fritz

8050 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.