SCHNEEPFLUG
Brevet européen · EP3085836 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3085836
- Numéro de demande
- EP16450004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2016
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E01H 5/06 (2006.01)
- Priorité
- AT 2362015 20.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 11 juin 2025
Titulaire
- Titulaire
- Hauer, Franz, Kufferner Straße 4, 3125 Statzendorf, Autriche → Birgit Dürauer, Haberskirchener Strasse 16 a, 84333 Malgersdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 2 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.09.2017
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Titulaire
84333 Malgersdorf, DE
Inventeur
3125 Statzendorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.