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Brevet européen · EP3085880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3085880
- Numéro de demande
- EP13899510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2013
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 1/26 (2006.01)B25D 9/18 (2006.01)B25D 9/26 (2006.01)E21B 1/00 (2006.01)E21B 4/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/083841 18.12.2013
- Publication PCT
- WO2015/092875 25.06.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
MORITA, Yuuji
Nabari-shi Mie 518-0605, JP
TAN, Seiichiro
Nabari-shi Mie 518-0605, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.