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Brevet européen · EP3085917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3085917
Numéro de demande
EP16162817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2016
Publié
26 oct. 2016
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 13/00 (2010.01)
F01N 3/20 (2006.01)
Priorité
JP 2015086255 20.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Inventeur

NAGANO, Ryota

Ehime-ken, 791-2193, JP

YOSHIKI, Shinya

Ehime-ken, 791-2193, JP

MURAKAMI, Tatsuzo

Ehime-ken, 791-2193, JP

TAKECHI, Yoshitaka

Ehime-ken, 791-2193, JP

TAMURA, Erina

Ehime-ken, 791-2193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.