SCHALTSTEUERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3085999 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3085999
Numéro de demande
EP16166169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2016
Publié
26 oct. 2016
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16H 59/50 (2006.01)
F16H 59/54 (2006.01)
F16H 61/02 (2006.01)
F16H 61/16 (2006.01)
F16H 61/22 (2006.01)
F16H 59/10 (2006.01)
F16H 61/24 (2006.01)
B60L 53/00 (2019.01)
B60L 53/14 (2019.01)
Priorité
JP 2015089749 24.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha

1-21, Shibaura 3-chome Minato-ku, Tokyo 108-8410, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Ryota

Tokyo, 108-8410, JP

OHTA, Jinichi

Tokyo, 108-8410, JP

KAMACHI, Makoto

Tokyo, 108-8410, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.