KLIMATISIERUNGSELEMENT

Brevet européen · EP3086052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3086052
Numéro de demande
EP16166365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2016
Publié
26 oct. 2016
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F24F 13/22 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
Priorité
AT 503162015 22.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 19 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  6. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Obkircher, Leo

9972 Virgen/Osttirol, AT

Moser, Wieland

1020 Wien, AT

Käferhaus, Jochen

2103 Langenzersdorf, AT

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Obkircher, Leo

9972 Virgen/Osttirol, AT

Moser, Wieland

1020 Wien, AT

Käferhaus, Jochen

2103 Langenzersdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.