WÄRMETAUSCHERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3086075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3086075
Numéro de demande
EP16165749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2016
Publié
26 oct. 2016
Délivré
6 mai 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/02 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
EP 15382190 20.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes 20, 36315 Vigo - Pontevedra, ES

Inventeur

GRANDE FERNÁNDEZ, José Antonio

E-36206 Vigo - Pontevedra, ES

TRONCOSO, Germán

E-36315 Vigo - Pontevedra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.