FELDVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3086190 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3086190
- Numéro de demande
- EP16165567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2016
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015089313 24.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 4 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.04.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
Iwashita, Junichi
Tokyo, 180-8750, JP
Shimura, Toru
Tokyo, 180-8750, JP
Li, Wandong
Tokyo, 180-8750, JP
Harigane, Daisuke
Tokyo, 180-8750, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.