FELDVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3086190 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3086190
Numéro de demande
EP16165567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2016
Publié
26 oct. 2016
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
Priorité
JP 2015089313 24.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 4 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 04.04.2020

  6. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Inventeur

Iwashita, Junichi

Tokyo, 180-8750, JP

Shimura, Toru

Tokyo, 180-8750, JP

Li, Wandong

Tokyo, 180-8750, JP

Harigane, Daisuke

Tokyo, 180-8750, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.