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Brevet européen · EP3086655 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3086655
- Numéro de demande
- EP14825468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2014
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23F 5/30 (2006.01)A23F 5/36 (2006.01)A23F 5/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 13199299 23.12.2013
- Demande PCT
- PCT/NL2014/050903 23.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/099531 02.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
HEIJMAN, Gertjan
NL-Utrecht 3532 Ad, NL
DE KOK, Petrus Maria Theresia
NL-3532 AD Utrecht, NL
OOSTERVELD, Alexander
NL-Utrecht 3532 Ad, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.