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Brevet européen · EP3086660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3086660
Numéro de demande
EP13900452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2013
Publié
2 nov. 2016
Délivré
10 avr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 11/00 (2021.01)
A23L 25/00 (2016.01)
A23P 30/30 (2016.01)
Demande PCT
PCT/US2013/077529 23.12.2013
Publication PCT
WO2015/099665 02.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Inventeur

STEWART, Cynthia M.

Carmel, NY 10532, US

CAMPBELL, Joanna

Beckingham Lincolnshire LN5 0RH, GB

MCGARVEY, Ray

Maspeth, NY 11378, US

LYKOMITROS, Dimitris

NL-1054 WB Amsterdam, NL

NUNEZ, Daniel Vera

Leicester LE1 1TL, GB

HAN, Jung

Frisco, TX 75033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.